Accord-cadre monoattributaire à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des prestations de coordination sécurité et protection de la santé, pour la restauration structurelle et paysagère durable du parc des Buttes-Chaumont à Paris 19ème

Le marché est traité à prix unitaires (Bordereau des prix unitaires - BPU), pour la partie à bons de commande et à prix unitaires plafonds (Bordereau des prix plafonds - BPP), pour la partie à marchés subséquents. La partie à bons de commande ne comporte pas de montant minimum et un montant maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée ferme du marché. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché ou dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.