Missions de coordinateur SPS sur le projet de Schéma directeur des infrastructures de transport (SDIT) de la MEL concernant les bus à haut niveau de service (BHNS).

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du Code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du Code de la commande publique pourront être effectuées. La procédure mise en oeuvre est la procédure avec négociation. Elle se déroulera uniquement en français et sera décomposée en 2 phases distinctes : phase candidatures et phase offres. Les modalités des 2 phases précitées figurent au RC candidatures. Le présent avis concerne la phase candidatures. Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 15 tranches optionnelles, conformément aux articles R.21134 à 21136 du Code de la commande publique. La description et le nom des tranches sont reprises dans les documents de la consultation.