Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes

Appel d'offres

CDC Ardèche Rhône Coiron

2026-07-23

ServicesAssurance6 lots

Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Communauté de communes Ardèche Rhône- Coiron (CC ARC). Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Informations importantes : Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète. Chaque membre se réserve le droit de donner suite ou non à la procédure.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 28/09/2026 10:00 (64 jours 8 heures restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : M2026-06

Lots

Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile

Services
Durée prévue5 ans
Date de début2027-01-01

Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle

Services
Durée prévue5 ans
Date de début2027-01-01

Lot n°3 : Assurance Protection juridique

Services
Durée prévue5 ans
Date de début2027-01-01

Lot n°4 : Assurance Automobile

Services
Durée prévue5 ans
Date de début2027-01-01

Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens

Services
Durée prévue5 ans
Date de début2027-01-01

Lot n°6 : Assurance Cyber-risques

Services
Durée prévue5 ans
Date de début2027-01-01

Acheteurs

CDC Ardèche Rhône Coiron

SIRET: 20007140500100

Adresse8 avenue Marcel Cachin, 07350, Cruas

Documents

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