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Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire.

Appel d'offres

TER BESSIN

2026-07-05

ServicesEtude300 k€ (estimé)
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 14/09/2026 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2026-02

Lots

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire.

LOT-0001
Services
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans.
Identifiant interne2026-02
Durée prévue4 ans
Montant300 k€
Localisation
Calvados

Acheteurs

TER BESSIN

SIRET: 25140530400030

Adresse2 bis PL GAUQUELIN DES PALLIERES, 14400, Bayeux

Documents

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