Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire.
Appel d'offres
TER BESSIN
2026-07-05
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-66499
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71410000 - Services d'urbanisme, 71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Dates importantes
- Date de clôture : 14/09/2026 10:00 (6 jours 13 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Calvados (14), Ille-et-Vilaine (35), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49)
- Identifiant interne : 2026-02
Lots
Révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire.
LOT-0001Services
La présente consultation concerne la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin sous la forme d'un SCOT AEC valant Plan Climat Air Energie Territoire. Le marché est composé d'une mission de base forfaitaire (marché ordinaire) et de prestations à commander par la collectivité si besoin (accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 Euros HT). Durée estimée de la mission : environ 4 ans.
Identifiant interne2026-02
Durée prévue4 ans
Montant300 k€
Localisation
Calvados
Acheteurs
Documents
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