Accord cadre pour le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de l'Ardèche

Canton Annonay 1 et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton Annonay 1 : sur la commune d'Annonay uniquement les établissements scolaires : Les écoles : Van Gogh, Alphonse Daudet, Ripaille, Jean Moulin. Les Collèges : La Lombardière, les Perrières. Les lycées : Boissy d'Anglas. - tous les établissements scolaires des communes de : Boulieu, Davézieux, Saint Clair, Saint cyr, Saint Marcel, Savas. - tous les établissements scolaires des communes du Canton de Sarras :Andance, Arras-sur-Rhône, Bogy, Brossainc, Champagne, Charnas, le-Cardinal, Eclassan, Félines, Limony, Ozon, Peaugres , Peyraud, Saint-Désirat, Saint-Étienne-de-Valoux, Saint-Jacques-d'Atticieux, Sarras, Serrières, Vinzieux - St Barthélémy de Vals - Saint Vallier.

Canton Annonay 2 et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton Annonay 2 : sur la commune d'Annonay uniquement les établissements scolaires :les écoles : Sainte Claire, Champs de Mars, Font Chevalier, Montalivet, Cordeliers, Cance, Malleval, Vissenti, Saint Joseph, Saint Michel, Bernaudin . les collèges : Sacré coeur, Notre Dame, Saint Denis . les lycées : St Denis, Marc Seguin, Montgolflier, Agrotechnologique. - tous les établissements scolaires des communes de : Monestier, Roiffieux, Saint Julien en Vocance, Talencieux, Thorrenc, Vaosc, Vernosc, Villevocance, Vocance. - tous les établissements scolaires des communes de :St Pierre du Doux, St Symphorien de Mahu, St Alban d'Ay, Quintenas, Ardoix, St Roman d'Ay, Satillieu, St jeure d'Ay, Preaux, Vaudevant, Lalouvesc

Canton de Tournon et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du canton de Tournon : Boucieu-le-Roi, Cheminas, Colombier-le-Jeune, Étables, Glun, Lemps, Mauves, Plats, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Jean-de-Muzols, Sécheras, Tournon-sur-Rhône, Vion. - tous les établissements scolaires des communes de : St Victor, St Félicien, Bozas, Colombier le Vieux, Arlebosc, Empurany, le Crestet, Gilhoc sur Ormèze, St Sylvestre, Champis, Alboussière, St Barthélémy Grozon.

- Tous les établissements scolaires des communes de Beaumont les Valence, Bourg les Valence, Valence, Chabeuil et Crest

Canton de Guilherand Granges : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Guiherand Granges : Châteaubourg, Cornas, Guilherand-Granges, Saint-Romain-de-Lerps. - Tous les établissements scolaires de la commune Saint-Péray.

Cantons de Rhone Eyrieux et de Le Pouzin : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Rhone Eyrieux : Beauchastel, Boffres, Charmes-sur-Rhône, Châteauneuf-de-Vernoux, Gilhac-et-Bruzac, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-Chambre, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Silhac, Soyons, Toulaud, Vernoux-en-Vivarais, La Voulte-sur-Rhône .- Tous les établissements scolaires des communes du Canton le Pouzin :Baix, Cruas, Meysse, Le Pouzin, Rochemaure, Rompon, Saint-Bauzile, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Lager-Bressac, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Symphorien-sous-Chomérac, Saint-Vincent-de-Barrès.

Canton de Privas et autres : - Tous les établissements scolaires des communes du canton de Privas :Ajoux, Alissas, Chomérac, Coux, Creyseilles, Flaviac, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pourchères, Pranles, Privas, Rochessauve, Saint Priest, Veyras.

Canton de Berg Helvie et les communes de Montélimar et Pierrelatte : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton Berg Helvie :Alba-la-Romaine, Aubignas, Berzème, Darbres, Lavilledieu, Lussas, Mirabel, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Germain, Saint-Gineys-en-Coiron, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Pons, Saint-Thomé, Sceautres, Le Teil, Valvignères, Villeneuve-de-Berg. - Tous les établissements scolaires de la commune de Montélimar et de la commune de Pierrelatte.

Canton de Bourg St Andéol et commune de Pont St Esprit : - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Bourg St Andéol :Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Viviers. - Et tous les établissements scolaires de la commune de Pont Saint Esprit.

Canton des Cévennes Ardéchoises et de Vallon Pont d'Arc et autres - Tous les établissements scolaires des communes du Canton des Cévennes ardéchoises :Les Assions, Banne, Beaulieu, Beaumont, Berrias-et-Casteljau, Chambonas, Chandolas, Dompnac, Faugères, Gravières, Joyeuse, Lablachère, Laboule, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, Payzac, Planzolles, Ribes, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Genest-de-Beauzon, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Mélany, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Les Salelles, Valgorge, Les Vans, Vernon. - Tous les établissements scolaires des communes de : St Laurent les Bains Laval d'Aurelle, Laveyrune, Borne, St Etienne de Lugdares, Mayres, Astet, le Plagnal, Cellier du Luc, St Alban en Montagne, Lespéron, Lavillatte, Lanarce. - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Vallon Pont D'Arc :Balazuc, Bessas, Chassiers, Chauzon, Chazeaux, Grospierres, Joannas, Labastide-de-Virac, Labeaume, Lagorce, Largentière, Laurac-en-Vivarais, Montréal, Orgnac-l'Aven, Pradons, Prunet, Rochecolombe, Rocher, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Maurice-d'Ardèche, Saint-Remèze, Salavas, Sampzon, Sanilhac, Tauriers, Uzer, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc. - Tous les établissements scolaires de la commune d'Alès.

Commune d'Aubenas : - Toutes les écoles de la commune d'Aubenas. - Et tous les établissements scolaires des communes de :Aizac, Vallées-d'Antraigues-Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labégude, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-du-Serre, Ucel , Vals-les-Bains -- Tous les établissements scolaires des communes de : Barnas, Burzet, Chirols, Fabras, Jaujac, La Souche, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Lalevade-d'Ardèche, Pont-de-Labeaume, Péreyres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Pierre-de-Colombier, Thueyts.

Commune d'Aubenas :- Tous les collèges et Lycées de la commune d'Aubenas - Et tous les établissements scolaires des communes de :Ailhon, Fons, Lachapelle-sous-Aubenas, Lanas, Lentillères, Mercuer, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Étienne-de-Boulogne, Saint-Étienne-de-Fontbellon, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Privat, Saint-Sernin, Vesseaux, Vinezac.

Canton du Haut Eyrieux, de la Haute Ardèche et Département de la Haute Loire - Tous les établissements scolaires des communes du Canton du Haut Eyrieux :Accons, Albon-d'Ardèche, Arcens, Beauvène, Borée, Chalencon, Le Chambon, Chanéac Le Cheylard, Devesset, Dornas, Dunière-sur-Eyrieux, Gluiras , Saint-Julien-d'Intres, Issamoulenc, Jaunac, Lachapelle-sous-Chanéac, Marcols-les-Eaux, Mariac, Mars, Belsentes, Les Ollières-sur-Eyrieux, Rochepaule, La Rochette, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Clément, Saint-Étienne-de-Serre, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierreville, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Vincent-de-Durfort. - Tous les établissements scolaires des communes du Canton de la Haute Ardèche :Astet, Le Béage, Borne, Cellier-du-Luc, Coucouron, Cros-de-Géorand, Issanlas, Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Graillouse, Lanarce, Laveyrune, Lavillatte, Lespéron, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Le Plagnal, Le Roux, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne,Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Étienne-de-Lugdarès, Sainte-Eulalie, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle, Usclades-et-Rieutord. Sauf les communes de :Barnas, Burzet, Chirols, Fabras, Jaujac, La Souche, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Lalevade-d'Ardèche, Pont-de-Labeaume, Péreyres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Pierre-de-Colombier, Thueyts. - Tous les établissements scolaires du département de la Haute Loire.

Autres Départements - Tous les établissements scolaires des Autres Départements, - Sauf le Département de la Haute Loire, et les communes ci-après du Département de la Drome :St Barthélémy de Vals, Saint Vallier, Beaumont les Valence, Bourg les Valence, Valence, Chabeuil, Crest, Montélimar, et Pierrelatte, ainsi que la commune de Pont St Esprit.

Lot appui Prestataires sollicités en cas de carence sur les lots 1 à 14