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Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

Appel d'offres

Département de la Haute-Loire

2026-01-17

ServicesTransport3 lots
Une attribution a été publiée.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations de transport des élèves et étudiants en situation de handicap, entre leur domicile et leur établissement d'enseignement. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 23/02/2026 15:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Département de la Haute-Loire et quelques départements limitrophes (Loire, Ardeche, Puy De Dome, Lozere, Cantal) et au-delà (Rhone, Allier...) peuvent être également concernés, 43000 Le puy-en-velay
  • Identifiant interne : 2025-PA-0002
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Arrondissement de BRIOUDE

LOT-0001
Services
Date de début2026-09-01
Date de fin2027-07-15
Localisation
Département de la Haute-Loire et quelques départements limitrophes (Loire, Ardeche, Puy De Dome, Lozere, Cantal) et au-delà (Rhone, Allier...) peuvent être également concernés, 43000 Le puy-en-velay

Arrondissement du Puy en Velay

LOT-0002
Services
Date de début2026-09-01
Date de fin2027-07-15
Localisation
Département de la Haute-Loire et quelques départements limitrophes (Loire, Ardeche, Puy De Dome, Lozere, Cantal) et au-delà (Rhone, Allier...) peuvent être également concernés, 43000 Le puy-en-velay

Arrondissement d'Yssingeaux

LOT-0003
Services
Date de début2026-09-01
Date de fin2027-07-15
Localisation
Département de la Haute-Loire et quelques départements limitrophes (Loire, Ardeche, Puy De Dome, Lozere, Cantal) et au-delà (Rhone, Allier...) peuvent être également concernés, 43000 Le puy-en-velay

Acheteurs

Département de la Haute-Loire

Identifiant: 54066

Adresse1, place Monseigneur de Galard, 43009, Le Puy En Velay Cedex

Documents

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