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Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône

Appel d'offres

Département du Rhône

2026-01-18

ServicesTransport3 lots
Une attribution a été publiée.
Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 550 000 euros HT/an pour lot 1, 1 250 000 euros HT/an pour lot 2 et 1 800 000 euros HT/an pour le lot 3. La valeur estimée est de 4 286 477 euros HT, elle est pour 1 an, pour les 3 lots et est sans engagement de la part du Département.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 17/02/2026 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Rhône (69)
  • Identifiant interne : 25_VOIRIE_AO_042
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Secteur Nord

LOT-0001
Services
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le nombre de participant à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'article 5.1.15 doit être entendu comme le nombre de titulaire.

Secteur Ouest

LOT-0002
Services
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le nombre de participant à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'article 5.1.15 doit être entendu comme le nombre de titulaire.

Secteur Sud

LOT-0003
Services
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le nombre de participant à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'article 5.1.15 doit être entendu comme le nombre de titulaire.

Acheteurs

Département du Rhône

SIRET: 22690001700014

Adresse29-31 Cours de la Liberté, 69483, Lyon
Site Webwww.rhone.fr

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