SERVICES D’ASSURANCE CONSTRUCTION – PROJETS DIVERS
Appel d'offres
2026-02-19
Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction. La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots. Une description technique pour chacune des opérations prévues dans cet accord-cadre est annexée au Cahier des Clauses Administratives Particulières Commun à tous les lots.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-16908
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 66510000
Dates importantes
- Date de clôture : 19/03/2026 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
LYON
- Départements de publication : Rhône (69)
- Identifiant interne : A2026-006
Lots
Assurance Responsabilité Civile Maître d’ouvrage (RCMO)
LOT-0001Services
CF.DCE
Identifiant interneA2026-006 LOT 1
Durée prévue4 ans
Classification CPV66510000
Montant350 k€ (maximum)
Assurance Tous Risques Chantier (TRC)
LOT-0002Services
CF.DCE
Identifiant interneA2026-006 LOT 2
Durée prévue4 ans
Classification CPV66510000
Montant700 k€ (maximum)
Assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD)
LOT-0003Services
CF.DCE
Identifiant interneA2026-006 LOT 3
Durée prévue4 ans
Classification CPV66510000
Montant2.5 M€ (maximum)
Acheteurs
Documents
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