SERVICES D’ASSURANCE CONSTRUCTION – PROJETS DIVERS
Appel d'offres
COMUE LYON SAINT ETIENNE
2026-02-19
Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction. La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots. Une description technique pour chacune des opérations prévues dans cet accord-cadre est annexée au Cahier des Clauses Administratives Particulières Commun à tous les lots.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-16908
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 66510000 - Services d'assurance
Dates importantes
- Date de clôture : 19/03/2026 11:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Rhône (69)
- Identifiant interne : A2026-006
Lots
Assurance Responsabilité Civile Maître d’ouvrage (RCMO)
LOT-0001CF.DCE
Assurance Tous Risques Chantier (TRC)
LOT-0002CF.DCE
Assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD)
LOT-0003CF.DCE
Acheteurs
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