SERVICES D’ASSURANCE CONSTRUCTION – PROJETS DIVERS

Appel d'offres

COMUE LYON SAINT ETIENNE

2026-02-19

ServicesAssuranceTotal 3.55 M€ (maximum)3 lots dès 350 k€
Une attribution a été publiée.

Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction. La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots. Une description technique pour chacune des opérations prévues dans cet accord-cadre est annexée au Cahier des Clauses Administratives Particulières Commun à tous les lots.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/03/2026 11:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
LYON
  • Départements de publication : Rhône (69)
  • Identifiant interne : A2026-006

Lots

Assurance Responsabilité Civile Maître d’ouvrage (RCMO)

LOT-0001
Services

CF.DCE

Identifiant interneA2026-006 LOT 1
Durée prévue4 ans
Montant350 k€ (maximum)

Assurance Tous Risques Chantier (TRC)

LOT-0002
Services

CF.DCE

Identifiant interneA2026-006 LOT 2
Durée prévue4 ans
Montant700 k€ (maximum)

Assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD)

LOT-0003
Services

CF.DCE

Identifiant interneA2026-006 LOT 3
Durée prévue4 ans
Montant2.5 M€ (maximum)

Acheteurs

COMUE LYON SAINT ETIENNE

SIRET: 13002136300010

Documents

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