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25GPT06 - Accord-cadre à bons de commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots

Appel d'offres

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

2026-02-03

ServicesTopographieTotal 1.38 M€ (estimé)4 lots dès 26.08 k€
La présente consultation relève de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son accord cadre. Lieux d'exécution : Territoire de l'antenne métropolitaine de Toulon / Le Revest et territoire de la commune de Toulon.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 09/03/2026 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Var (83)
  • Identifiant interne : 25GPT06

Lots

Plans topographiques numériques par levés terrestres et surveillance d'ouvrages.

LOT-0001
Services
Il s'agit de services topographiques.
Durée prévue1 an
Montant149.70 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit: Pour la métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest) : seuil minimum: 70 000 euros HT et seuil maximum: 420 000 euros HT. Pour la Commune de Toulon : seuil minimum: 10 000 euros HT et seuil maximum: 60 000 euros HT. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à 149 704.18 euros HT. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de 90h/an soit 360h sur la durée de l'accord-cadre (82h/an MTPM et 8h/an Ville de Toulon)

Couverture photographique aérienne stéréoscopique verticale, Levés topographiques par restitution photogrammétrique numérisée, Orthophotoplan numérique et photographie aérienne à basse altitude

LOT-0002
Services
Il s'agit de services de cartographie aérienne
Durée prévue1 an
Montant40.18 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 est défini comme suit : Pour la métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest) : seuil minimum: 20 000 euros HT et seuil maximum: 120 000 euros HT. Pour la Commune de Toulon : seuil minimum: 1 000 euros HT et seuil maximum: 5 000 euros HT. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à 40 177.21 euros HT.

Prestations foncières confiées à un Géomètre Expert

LOT-0003
Services
Il s'agit de prestations foncières
Durée prévue1 an
Montant26.08 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 est défini comme suit: Pour la métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest) : seuil minimum: 15 000 euros HT et seuil maximum: 90 000 euros HT. Pour la Commune de Toulon : seuil minimum: 10 000 euros HT et seuil maximum: 60 000 euros HT. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à 26 083.81 euros HT. Pour le LOT 3 uniquement un certificat de qualifications et/ou de qualité est demandé aux candidats : Justificatif au titre de GEOMETRE EXPERT inscrit à l'ordre conformément aux dispositions de la loi n°46-942 du 7 mai 1946 modifiée instituant l'Ordre des géomètres experts - Articles XIV à XX.

Détection et géo-référencement de réseaux souterrains

LOT-0004
Services
Il s'agit de services de levés souterrains
Durée prévue1 an
Montant128.61 k€
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 4 est défini comme suit: Pour la métropole TPM (antenne Toulon/Le Revest) : seuil minimum: 70 000 euros HT et seuil maximum: 420 000 euros HT. Pour la Commune de Toulon : seuil minimum: 10 000 euros HT et seuil maximum: 60 000 euros HT. Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à 128 610.19 euros HT. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion sociale de 78h/an soit 312h sur la durée de l'accord-cadre (54h/an MTPM et 24h/an Ville de Toulon)

Acheteurs

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

SIRET: 24830054300217

Adresse107 BD HENRI FABRE, CS30536, 83041, TOULON

Documents

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