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Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux

Appel d'offres

OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE

2025-12-23

ServicesCurageAssainissementTotal 1.56 M€ (maximum)4 lots dès 200 k€
Une attribution a été publiée.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 02/02/2026 15:30 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : AC BDC Assainissement CF/MR 12-2025
Voir l'historique (2 avis)
Informations complémentaires de l'avis
Marché conclu en APPEL D'OFFRES OUVERT soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Pour le lot n° 1, il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire « composite » correspondant pour partie à un marché réglé à prix forfaitaire (selon DPGF) et pour partie à un accord-cadre exécuté exclusivement au moyen de bons de commande (selon BPU). La partie forfaitaire correspond à l’entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne. Une commande annuelle sera déclenchée par le service gestionnaire du marché sur la base de la DPGF. La forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. ************** Pour la partie dont la réalisation s’exécute exclusivement au moyen de bons de commande, elle concerne les prestations des lots 1, 2, 3 et 4 définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (B.P.U.) en application des articles L 2125-1-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire. Il est fixé, pour chaque lot, aucun montant minimum et un montant maximum pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) selon les différents lots, comme suit : Lot n°1 : pour la partie Accord cadre à bons de commande (BPU) : 160 000 Euros HT / Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson : 325 000 Euros HT / Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France, Montreuil et OPAL Etudes : 505 000 Euros HT / Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud : 530 000 Euros HT.

Lots

Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l'OPH de l'Aisne

LOT-0001
Services
Lot n°1 : Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne
Identifiant interneLot n° 1
Durée prévue4 ans
Montant200 k€, 200 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.

Curage de réseaux, Nord de l’Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson

LOT-0002
Services
Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson
Identifiant interneLot n° 2
Durée prévue4 ans
Montant325 k€, 325 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.

Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil

LOT-0003
Services
Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil
Identifiant interneLot n° 3
Durée prévue4 ans
Montant505 k€, 505 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.

Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud

LOT-0004
Services
Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud
Identifiant interneLot n° 4
Durée prévue4 ans
Montant530 k€, 530 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.

Acheteurs

OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE

SIRET: 42311939500014

Adresse1 place Jacques de Troyes, 02000, LAON

Fournisseurs

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