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Accord cadre à bons de commande Marché d'entretien des assainissements autonomes et curage des réseaux

Avis d'attribution

OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE

2026-06-08

ServicesCurageAssainissement4 lots

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : AC BDC Assainissement CF/MR 12-2025
Voir l'historique (2 avis)
Informations complémentaires de l'avis
Marché conclu en APPEL D'OFFRES OUVERT soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Pour le lot n° 1, il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire « composite » correspondant pour partie à un marché réglé à prix forfaitaire (selon DPGF) et pour partie à un accord-cadre exécuté exclusivement au moyen de bons de commande (selon BPU). La partie forfaitaire correspond à l'entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l'OPH de l'Aisne. Une commande annuelle sera déclenchée par le service gestionnaire du marché sur la base de la DPGF. La forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. ************** Pour la partie dont la réalisation s'exécute exclusivement au moyen de bons de commande, elle concerne les prestations des lots 1, 2, 3 et 4 définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (B.P.U.) en application des articles L 2125-1-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Il est fixé, pour chaque lot, aucun montant minimum et un montant maximum pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) selon les différents lots, comme suit : Lot n°1 : pour la partie Accord cadre à bons de commande (BPU) : 40 000 Euros HT / Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson : 325 000 Euros HT / Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France, Montreuil et OPAL Etudes : 505 000 Euros HT / Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud : 530 000 Euros HT.

Lots

Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l'OPH de l'Aisne

LOT-0001
Services
Lot n°1 : Entretien des assainissements autonomes du patrimoine de l’OPH de l’Aisne
Identifiant interneLot n° 1
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)200 k€, 200 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.
Résultats
Accord-cadre Plafond 200 k€
admis : ADV HYGIENE
Offres reçues1 de 280.94 k€ à 280.94 k€

Curage de réseaux, Nord de l’Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson

LOT-0002
Services
Lot n°2 : Curage de réseaux, Nord de l'Aisne du Patrimoine des Agences de Tergnier et Hirson
Identifiant interneLot n° 2
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)325 k€, 325 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.
Résultats
Accord-cadre Plafond 325 k€
admis : ADV Hygiène
Offres reçues2 de 319.84 k€ à 329.20 k€

Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil

LOT-0003
Services
Lot n°3 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Laon Champagne, Ile de France et Montreuil
Identifiant interneLot n° 3
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)505 k€, 505 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.
Résultats
Accord-cadre Plafond 493.08 k€
admis : ASSAINISSEMENT DU LAONNOIS
Offres reçues3 de 405.70 k€ à 493.08 k€

Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud

LOT-0004
Services
Lot n°4 : Curage de réseaux du Patrimoine des Agences de Soissons Presles, Saint Crépin et Sud
Identifiant interneLot n° 4
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)530 k€, 530 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible trois (3) fois, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) ans à compter de la date indiquée dans la notification à l'opérateur économique. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction notifiée dans le délai ci-dessus déterminé. Modification de détail au dossier de consultation : L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard HUIT JOURS avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail sur le Dossier de Consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. L'OPH informera alors tous les candidats dans des conditions respectueuses du principe d'égalité et publiera un avis rectificatif.
Résultats
Accord-cadre Plafond 530 k€
admis : COLOMBO ASSAINISSEMENT
Offres reçues2 de 351.20 k€ à 501.08 k€

Acheteurs

OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE

ORG-0001

SIRET: 42311939500014

Adresse1 place Jacques de Troyes, 02000, LAON

Fournisseurs

OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE

ORG-0001

SIRET: 42311939500014

Adresse1 place Jacques de Troyes, 02000, LAON

ADV HYGIENE

ORG-0004

SIRET: 75059182800017

Adresse210 RUE D''HENIN BEAUMONT, 62580, BAILLEUL-SIR-BERTHOULT
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)

ADV Hygiène

ORG-0007

SIRET: 75059182800017

Adresse210 RUE D''HENIN BEAUMONT, 62580, BAILLEUL-SIR-BERTHOULT
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)

ASSAINISSEMENT DU LAONNOIS

ORG-0005

SIRET: 32927715600025

Adresse6 RUE QUESNAY - ZAC CHAMP DU ROY, 02000, LAON
Lots attribués
LOT-0003 admis (accord-cadre)

COLOMBO ASSAINISSEMENT

ORG-0006

SIRET: 53901874700037

Adresse295 RUE DE CHAUDUN, 02200, PLOISY
Lots attribués
LOT-0004 admis (accord-cadre)

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