CONTRAT D'ENTRETIEN DE CURAGE / DETARTRAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES

LOT 01-AGENCE PARIS (75)

Services

Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant220 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 220 000,00 euros HT.

LOT 02-AGENCE SARCELLES (77,95)

Services

Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant220 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 220 000,00 euros HT.

LOT 03-AGENCE MASSY (91)

Services

Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 04-AGENCE SAINT GERMAIN EN LAYE (78)

Services

Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 05-AGENCE EAUBONNE (95)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 06-AGENCE CHAMPS SUR MARNE (77)

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présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 07-AGENCE MONTIGNY (78)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 08-AGENCE RUEIL MALMAISON (92)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 09-AGENCE VIRY CHATILLON (77, 91, 94)

Services

Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 10-AGENCE ISSY LES MOULINEAUX (92)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 11-AGENCE YERRES (77, 91)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 12-AGENCE VILLEPINTE (93)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant200 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.

LOT 13-AGENCE ROSNY SOUS BOIS (93)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant160 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 160 000,00 euros HT.

LOT 14-AGENCE SAINT DENIS (93)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant160 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 160 000,00 euros HT.

LOT 15-STUDEFI (75, 78, 91, 92, 93, 94)

Services

Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant120 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 120 000,00 euros HT.

LOT 16-AGENCE CERGY (78, 95)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant120 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 120 000,00 euros HT.

LOT 17-AGENCE BONNEUIL (94)

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Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.

Durée prévue4 ans

Date de début2026-01-01

Montant120 k€ (maximum)

Informations complémentaires de l'avis

Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 120 000,00 euros HT.

Appel d'offres

Informations générales

Dates importantes

Autres informations

Lots

LOT 01-AGENCE PARIS (75)

LOT 02-AGENCE SARCELLES (77,95)

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