24PI04 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES, TOPOBATHYMETRIQUES ET SEDIMENTOLOGIQUES DES PLAGES CONCEDEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 2 LOTS
Avis d'attribution
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
2025-06-14
La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES, TOPOBATHYMETRIQUES ET SEDIMENTOLOGIQUES DES PLAGES CONCEDEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 2 LOTS.
L'objectif du présent marché est la réalisation, au fur et à mesure des besoins, de 3 missions complémentaires : inventaires naturalistes, et relevés topo- bathymétrique et sédimentologique des fonds marins et plages de la Métropole, pour la Métropole siège et antennes techniques.
Les opérateurs réaliseront : - l'analyse de l'existant - les relevés terrain - leur interprétation et analyses - les propositions de suivi (outils, méthodes, fréquence) selon l'objet étudié.
Le but étant de permettre à la Métropole :
- d'identifier les zones à enjeux écologiques sur les plages de la Métropole et leur zone immergée.
- d'identifier les mouvements des substrats marins,
- d'identifier les zones d'érosion et accrétion marine
- d'adapter les projets de travaux et d'aménagement sur ou à proximité, plages de la Métropole
- mettre en place des outils et méthodes de lutte contre l'érosion des plages et leur suivi, afin de de faciliter la mise en oeuvre des solutions techniques, pour ralentir ces processus, tout en prenant en compte la conservation des espèces et habitats marins et terrestres.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-66002
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90711500 - Surveillance de l'environnement autre que pour la construction, 71351923 - Services de levés bathymétriques, 71351924 - Services d'exploration sous-marine
Lots
Etude naturaliste et environnementale des biocénoses marines et terrestres
LOT-0001Services
LOT 01 :
L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au D.C.E à remplir) des compétences en matière :
*Expertise en matière de biodiversité et génie écologique (inventaires faune-flore en milieu terrestre et marin) :
-définition de la valeur, des potentialités, des contraintes environnementales ou juridiques...
- Références dans le domaine d'application des études et suivi écologique dans les écosystèmes marins.
* Expertise technique et étude réglementaire :
Evaluation environnementale/ Etude d'impact
*Expertise technique SIG
* Bilans et expertises des politiques de conservation et d'aménagement (bilans comparatifs de mesures, évaluations de leur efficacité ou nocivité environnementale...)
* Expertise étude de projet et de travaux maritime
Identifiant interneLOT 1
Durée prévue1 an
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de
sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes
de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale
de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour le lot 1, le montant minimum annuel des prestations est de 70 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 700 000 euros HT. Conformément à la
jurisprudence Tribunal de l'UE (TUE, 7 décembre 2020, T 536/19), une offre dépassant le seuil maximum
annuel de l'accord-cadre sera regardée comme irrégulière.
Résultats
Accord-cadre Plafond 700 k€
admis : BIOTOPE
Offres reçues3
Etude topo bathymétrique et sédimentologique
LOT-0002Services
L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au D.C.E à remplir) des compétences en matière :
*Expertise et étude géologique :
définition de la caractéristique géologique des milieux (nature et composition des sols)
*Expertise et étude sédimentologie :
étude des faciès (structures, granulométrie...)
*-Expertise et étude hydrogéologique
Références dans le domaine d'application des études et relevés géologiques en milieux marins
*Expertise étude de projet et de travaux maritimes
*Expertise technique SIG
Identifiant interneLOT 2
Durée prévue1 an
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de
sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes
de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale
de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour le lot 2, le montant minimum annuel des prestations est de 50 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 500 000 euros HT. Conformément à la
jurisprudence Tribunal de l'UE (TUE, 7 décembre 2020, T 536/19), une offre dépassant le seuil maximum
annuel de l'accord-cadre sera regardée comme irrégulière.
Offres reçues0
Acheteurs
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
ORG-0001SIRET: 24830054300217
Adresse107 BD HENRI FABRE, CS30536, 83041, TOULON
Fournisseurs
Documents
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