Renouvellement d'une convention de participation « prévoyance » pour les agents du Département de l'Aveyron

Appel d'offres

2025-05-22

ServicesAssurance

La présente consultation concerne le renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents du Département de l'Aveyron. La présente consultation est organisée selon une procédure conforme au Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-57002
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 66512000

Dates importantes

  • Date de cloture : 10/07/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation : Hôtel du Département CS 43147, 12031 Rodez cedex
  • Départements de publication : Aveyron (12)
  • Avis liés: Appel d'offres N° 25-50070 (2025-05-04)
  • Identifiant interne : 2025H0112

Lots

Renouvellement d'une convention de participation « prévoyance » pour les agents du Département de l'Aveyron

LOT-0001
Services

La présente consultation concerne le renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents du Département de l'Aveyron. La présente consultation est organisée selon une procédure conforme au Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents. Le marché est conclu pour une durée ferme de 6 ans à compter du 1er janver 2026, pour se terminer le 31 décembre 2031.

Identifiant interne2025H0112
Classification CPV66512000
Date de début2026-01-01
Date de fin2031-12-31

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

ORG-0001

SIRET: 22120001700012

AdresseHôtel du Département - CS 43147, 12031, Rodez cedex

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