Renouvellement d'une convention de participation « prévoyance » pour les agents du Département de l'Aveyron
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
2025-05-22
ServicesAssurance
Une attribution a été publiée.
La présente consultation concerne le renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents du Département de
l'Aveyron. La présente consultation est organisée selon une procédure conforme au Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-57002
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 66512000 - Services d'assurances accidents et maladie
Dates importantes
- Date de clôture : 10/07/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Hôtel du Département
CS 43147, 12031 Rodez cedex
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2025H0112
Lots
La présente consultation concerne le renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents du Département de l'Aveyron.
LOT-0001Services
La présente consultation est organisée selon une procédure conforme au Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents.
Le marché est conclu pour une durée ferme de 6 ans à compter du 1er janver 2026, pour se terminer le 31 décembre 2031.
Identifiant interne2025H0112
Date de début2026-01-01
Date de fin2031-12-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accès à certains documents du marché est restreint comme indiqué dans le présent avis et dans le Cahier des clauses particulières de la consultation.
Ainsi, pour avoir accès à l'Annexe 1 du CCP démographie et traitement, le candidat devra demander cette annexe via le profil acheteur du Département : www.aveyron.fr. (Onglet questions). L'interlocuteur devra justifier son identité et ses compétences à accéder à des informations sensibles).
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
SIRET: 22120001700012
AdresseHôtel du Département - CS 43147, 12031, Rodez cedex
Documents
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