Renouvellement d'une convention de participation « prévoyance » pour les agents du Département de l'Aveyron
Appel d'offres
2025-05-22
La présente consultation concerne le renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents du Département de l'Aveyron. La présente consultation est organisée selon une procédure conforme au Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-57002
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 66512000
Lots
Renouvellement d'une convention de participation « prévoyance » pour les agents du Département de l'Aveyron
LOT-0001La présente consultation concerne le renouvellement d'une convention de participation " prévoyance " pour les agents du Département de l'Aveyron. La présente consultation est organisée selon une procédure conforme au Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents. Le marché est conclu pour une durée ferme de 6 ans à compter du 1er janver 2026, pour se terminer le 31 décembre 2031.
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
ORG-0001SIRET: 22120001700012
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