Élaboration et évolution des documents d'urbanisme communaux du Grand Reims

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 28 janvier 2025. Le présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT sur sa durée totale. L'accord-cadre est conclu avec un maximum de dix (10) opérateurs économiques. Une mise en concurrence sera lancée selon la survenance des besoins pour l'attribution des marchés subséquents.

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 28 janvier 2025. Le présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 250 000 euros HT sur sa durée totale. L'accord-cadre est conclu avec un maximum de dix (10) opérateurs économiques. Une mise en concurrence sera lancée selon la survenance des besoins pour l'attribution des marchés subséquents.

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 28 janvier 2025. Le présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur sa durée totale. L'accord-cadre est conclu avec un maximum de dix (10) opérateurs économiques. Une mise en concurrence sera lancée selon la survenance des besoins pour l'attribution des marchés subséquents.

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 28 janvier 2025. Le présent accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur sa durée totale. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. Le titulaire sera invité par voie électronique à compléter par écrit son offre initiale remise lors de la procédure de l'accord-cadre. La complétude de l'offre portera sur tout ou partie des prestations.