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Prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap

Appel d'offres

2025-02-13

ServicesTransport65 k€ à 37.5 M€ (1 à 29 lots, estimé)

La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Loire. Ce transport est à effectuer à l'aide de véhicules légers ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou manuel non transférable et à destination d'établissements scolaires de tous niveaux situés dans le département de la Loire ou dans les départements limitrophes. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er septembre 2025, jour de la rentrée scolaire 2025/2026. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par émission de bons de commande, conclus sans minimum et avec un maximum

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-16090
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 60130000

Dates importantes

  • Date de cloture : 18/03/2025 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Loire (42)
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 25-75575 (2025-07-05)
  • Identifiant interne : 25FS-DAJCP-2205-E

Lots

ANDREZIEUX-BOUTHEON

LOT-0001
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 3 195 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant3.19 M€

BOEN SUR LIGNON

LOT-0002
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 745 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant745 k€

CHARLIEU

LOT-0003
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 368 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant368 k€

LE COTEAU

LOT-0004
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 660 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.66 M€

FEURS

LOT-0005
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 810 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant810 k€

FIRMINY

LOT-0006
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 220 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.22 M€

MONTBRISON

LOT-0007
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 2 625 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant2.63 M€

LE PILAT

LOT-0008
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 625 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant625 k€

RENAISON

LOT-0009
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 312 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant312 k€

RIVE DE GIER

LOT-0010
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 460 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.46 M€

ROANNE 1

LOT-0011
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 2 500 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant2.5 M€

ROANNE 2

LOT-0012
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 140 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.14 M€

SAINT-CHAMOND

LOT-0013
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant2 M€

SAINT-ETIENNE 1

LOT-0014
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 560 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.56 M€

SAINT-ETIENNE 2

LOT-0015
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 010 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.01 M€

SAINT-ETIENNE 3

LOT-0016
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 2 010 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant2.01 M€

SAINT-ETIENNE 4

LOT-0017
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 2 060 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant2.06 M€

SAINT-ETIENNE 5

LOT-0018
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 550 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.55 M€

SAINT-ETIENNE 6

LOT-0019
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 900 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.9 M€

SAINT JUST SAINT RAMBERT

LOT-0020
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 500 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.5 M€

SORBIERS

LOT-0021
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 900 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant900 k€

VEHICULE ADAPTE - SAINT ETIENNE METROPOLE - PILAT

LOT-0022
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 800 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.8 M€

VEHICULE ADAPTE - FOREZ

LOT-0023
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 600 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant600 k€

VEHICULE ADAPTE - ROANNAIS

LOT-0024
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 700 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant700 k€

VEHICULE ADAPTE - HORS DEPARTEMENT

LOT-0025
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 65 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant65 k€

HORS LOIRE OUEST / HAUTE LOIRE ET PUY DE DOME

LOT-0026
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 630 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant630 k€

HORS LOIRE NORD / ALLIER ET SAONE ET LOIRE

LOT-0027
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 460 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant460 k€

HORS LOIRE EST / RHONE ET AIN

LOT-0028
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant1.20 M€

HORS LOIRE SUD / ARDECHE ET ISERE

LOT-0029
Services

Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 900 000 euro(s) HT , fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande

Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
Montant900 k€

Acheteurs

Département de la Loire

ORG-0002

Identifiant: 1

AdresseHôtel du département, 42022, Saint-Etienne
Site Webwww.loire.fr

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

Identifiant: 957481A4-003F-C2EB-6FD44DAB0C4F8475

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

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