SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ ET SON CIAS
Appel d'offres
2025-09-21
ServicesAssurance
Une attribution a été publiée.
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTÉ et le CIAS.
Lots
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
LOT-0001Services
se référer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66515000
Assurance des responsabilités et des risques annexes
LOT-0002Services
Se réfèrer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66516000
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
LOT-0003Services
se référer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66514110
Assurance de la protection juridique de la collectivité
LOT-0004Services
se référer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66513000
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
LOT-0005Services
se référer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66513000
Assurance des prestations statutaires
LOT-0006Services
se référer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66512000
Assurance tous risques expositions - musée
LOT-0007Services
se référer au cahier des charges
Durée prévue4 ans
Classification CPV66515000
Acheteurs
CIAS TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE
ORG-0003SIRET: 20009080100016
Adresse4 Chemin du Quart, 39270, Orgelet
Fournisseurs
Documents
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