23GPT07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES

Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées : - Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire - Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF) - Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots. Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) : - Pour la Métropole TPM : Minimum 174 000 euros / Maximum 1 740 000 euros - Pour la Commune de Toulon : Minimum 213 000 euros / Maximum 2 130 000 euros Soit au total pour le lot 1 : Minimum en euros HT = 387 000 euros / Maximum en euros HT = 3 870 000 euros Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros CPV complémentaires : - Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7) - Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)

Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées : - Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire - Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF) - Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots. Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) : - Pour la Métropole TPM : Minimum 38 000 euros / Maximum 380 000 euros - Pour la Commune de Toulon : Minimum 44 000 euros / Maximum 440 000 euros Soit au total pour le lot 2 : Minimum en euros HT = 82 000 euros / Maximum en euros HT = 820 000 euros Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros CPV complémentaires : - Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7) - Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)