Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles. LOT N° 01 - Pièces pour les branchements LOT N° 02 - Pièces de voirie

Appel d'offres

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles

2024-07-26

FournituresFontainerieTotal 510 k€ (estimé)2 lots

Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.

Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum

Informations générales

Appel d'offres N° 24-87967
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 44160000 - Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes, 42130000 - Robinets, vannes et dispositifs similaires, 44165000 - Tuyaux, conduites ascendantes et manchons

Dates importantes

Date de clôture : 10/09/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :

268, Route du Suet, 74350 Cruseilles

Départements de publication : Haute-Savoie (74)

Identifiant interne : 2024FOU07

Voir l'historique (3 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment

Lots

Pièces pour les branchements

LOT-0001

Fournitures

Pièces pour les branchements. Montant maximum de 360 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Localisation

268, Route du Suet, 74350 Cruseilles

Pièces de voirie

LOT-0002

Fournitures

Pièces de voirie. Montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Localisation

268, Route du Suet, 74350 Cruseilles

Acheteurs

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles

SIRET: 24740011200063

Adresse268, Route du Suet, 74350, Cruseilles

Site Webwww.ccpaysdecruseilles.org

Documents

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