Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles. LOT N° 01 - Pièces pour les branchements LOT N° 02 - Pièces de voirie
Avis d'attribution
2025-01-09
Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum
Informations générales
Lots
Pièces pour les branchements
LOT-0001Fournitures
Pièces pour les branchements. Montant maximum de 360 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Acheteurs
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
ORG-0002Identifiant: 3886
Adresse268, Route du Suet, 74350, Cruseilles
Site Webwww.ccpaysdecruseilles.org
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
ORG-0003Identifiant: 121734
Adresse268 Route du Suet, 74350, Cruseilles
Fournisseurs
ENTREPRISE SAS SOVAL
ORG-0005Identifiant: 65764-1-1-1
Adresse125 Route des Creuses, 746501, Chavanod
Lots
SA HEINRICH CANALISATIONS
ORG-0006Identifiant: 65764-1-2-1
Adresse8 Rue de la Fonderie, 67129, Molsheim Cedex
Lots
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: B3C77E58-E98A-4257-49F9D0573CB6F3BD
Adresse38170, Seyssinet-Pariset
Lots