Achat et livraison de fournitures à caractère scolaires et loisirs créatifs
Appel d'offres
Ville de Courbevoie
2024-01-21
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre prend effet à compter du 24 mars 2024 pour une durée d'un (1) an renouvelable tacitement deux (2) fois pour la même durée, sans excéder la durée de trois (3) ans. A défaut de notification à cette date, l'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification.
Conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-11 du Code de la commande publique, le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature à complexifier la logistique, notamment en raison de la multiplication des bons de commande.
La présente consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires en application de l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-6444
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 39162110 - Fournitures scolaires, 22111000 - Livres scolaires, 22112000 - Manuels scolaires, 30192121 - Stylos à bille, 44812300 - Peintures scolaires
Dates importantes
- Date de clôture : 19 février 2024 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Hôtel de Ville, 92401 Courbevoie
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
- Identifiant interne : 23S0065
Lots
Le présent accord-cadre prend effet à compter du 24 mars 2024 pour une durée d'un (1) an renouvelable tacitement deux (2) fois pour la même durée, sans excéder la durée de trois (3) ans.
LOT-0000Fournitures
A défaut de notification à cette date, l'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification.
Conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-11 du Code de la commande publique, le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. En effet, la dévolution en lots séparés est de nature à complexifier la logistique, notamment en raison de la multiplication des bons de commande.
La présente consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires en application de l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
Identifiant interneF-PF-1405197
Durée prévue3 ans
Date de début2024-03-24
Localisation
Hôtel de Ville, 92401 Courbevoie
Informations complémentaires de l'avis
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dce, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm
Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 5.1.1 et 5.1.2 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 6.2 du règlement de la consultation
Acheteurs
Ville de Courbevoie
SIRET: 21920026800015
AdresseHôtel de Ville, 92401, Courbevoie
Site Webwww.ville-courbevoie.fr
Documents
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