Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" et de la ZAC "Cluster des Médias" pour la phase héritage.

La présente consultation a pour objet une mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) des ZAC « Village Olympique et Paralympique » (ZAC VOP) à Saint-Ouen-sur-Seine et Saint-Denis, et « Cluster des médias » (ZAC CMD) sur les communes de Dugny et Le Bourget (93) pour la phase héritage. Le présent accord-cadre comprend les missions suivantes : - Mission 1 : Planification et coordination des tâches par secteurs de projet ; - Mission 2 : Mission générale de planification ; - Mission 3 : Suivi du Règlement d'Organisation des Chantiers (ROC). Il comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : Missions d'OPC de la ZAC VOP et de la ZAC CMD en phase héritage jusqu'au 31/12/2025 (missions 1, 2 et 3). - Tranche optionnelle 1 : Missions d'OPC de la ZAC VOP et de la ZAC CMD en phase héritage pour une durée de 12 mois (missions 1, 2 et 3). - Tranche optionnelle 2 : Missions d'OPC de la ZAC VOP et de la ZAC CMD en phase héritage pour une durée de 12 mois (missions 1, 2 et 3). Cet accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée maximum de 43 mois en cas d'affermissement des deux tranches optionnelles, sachant que la tranche ferme prendra fin le 31 décembre 2025. Le présent contrat comprend, pour chaque tranche, une partie qui relève des marchés publics, à prix global et forfaitaire et une partie qui relève du régime des accords-cadres donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires, tel que régi par les articles L. 2125-1- 1° et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros HT (toutes tranches confondues).