Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" et de la ZAC "Cluster des Médias" pour la phase héritage.

Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) des ZAC « Village Olympique et Paralympique » (ZAC VOP) à Saint-Ouen-sur-Seine et Saint-Denis, et « Cluster des médias » (ZAC CMD) sur les communes de Dugny et Le Bourget (93) pour la phase héritage. L'accord-cadre comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles. Il comprend, pour chaque tranche, une partie qui relève des marchés publics, à prix global et forfaitaire et une partie qui relève du régime des accords-cadres donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires, tel que régi par les articles L. 2125-1- 1° et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros HT (toutes tranches confondues).