Accompagnement du Département de la Savoie dans le cadre de son programme d'émission EMTN (Euro Medium Term Notes)

Appel d'offres

Département de la Savoie

2024-03-08

Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 08/04/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Département de la Savoie, 73000 Chambéry
  • Départements de publication : Savoie (73)
  • Identifiant interne : 24MA001

Lots

Mise à jour de la notation financière à long terme et à court terme de l'émetteur

LOT-0001
Services
Localisation
Département de la Savoie, 73000 Chambéry
Informations complémentaires de l'avis
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez surhttp://www.savoie.fr/marches-publics -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des question à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics. La Candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 etdc2(Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Banque arrangeur de la mise à jour du programme EMTN

LOT-0002
Services
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Département de la Savoie, 73000 Chambéry
Informations complémentaires de l'avis
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez surhttp://www.savoie.fr/marches-publics -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des question à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics. La Candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 etdc2(Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Assistance juridique (mise à jour et validation de la documentation juridique)

LOT-0003
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Département de la Savoie, 73000 Chambéry
Informations complémentaires de l'avis
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez surhttp://www.savoie.fr/marches-publics -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des question à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics. La Candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 etdc2(Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Acheteurs

Département de la Savoie

SIRET: 22730001900014

AdresseChâteau des Ducs de Savoie, 73018, Chambery

Documents

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