La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré sur le territoire de la commune de Bezons (95870) pour le groupement de commandes constitué de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Bezons.
Appel d'offres
2024-02-25
La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré sur le territoire de la commune de Bezons (95870) pour le groupement de commandes constitué de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Bezons. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du marché public, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci.
Lots
Entretien du patrimoine arboré de la commune de Bezons (95870) et de son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
LOT-0001La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboricole du groupement de commandes constitué de la commune de Bezons et de son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du marché public, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci.