26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS
Appel d'offres
ARCHE AGGLO
2026-10-18
La consultation a pour objet :
- L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'ARCHE Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, …),
- Le débroussaillage mécanique à l'épareuse concernant :
o l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées au sein des ZAE,
o l'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages),
o l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-sur-L'herbasse,
o l'entretien de certains chemins de Randonnée.
- Le balayage mécanique des bordures et voiries au sein des ZAE.
- L'entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, …).
- L'entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement.
- L'entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-101032
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 - Élagage des arbres et taille des haies, 90610000 - Services de voirie et services de balayage des rues
Dates importantes
- Date de clôture : 16/11/2026 11:00 (24 jours 5 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Ardèche (07)
- Identifiant interne : 26A36F
Informations complémentaires de l'avis
Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissé à la libre appréciations des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire
Lots
Entretien et gestion des espaces verts périmètre Ardèche
LOT-0001Services
Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre géographique Ardèche (Cf pièces du marché)
Entretien et gestion des espaces verts périmètre Hermitage
LOT-0002Services
Montant minimum annuel : 13 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 34 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre géographique Hermitage (Cf pièces du marché)
Entretien et gestion des espaces verts périmètre Herbasse
LOT-0003Services
Montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 21 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre géographique Herbasse (Cf pièces du marché)
Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
LOT-0004Services
Montant minimum annuel : 14 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 39 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre géographique Ardèche (Cf pièces du marché)
Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Hermitage : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
LOT-0005Services
Montant minimum annuel : 26 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 84 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre géographique Hermitage (Cf pièces du marché)
Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Herbasse : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
LOT-0006Services
Montant minimum annuel : 8 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre géographique Herbasse (Cf pièces du marché)
Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers)
LOT-0007Services
Montant minimum annuel : 9 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 62 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo
LOT RESERVE - Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie sur tout le territoire d'ARCHE Agglo
LOT-0008Services
Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo.
Conformément à l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail, ainsi qu'aux structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Conformément à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale de travailleurs défavorisés est fixée à 50 %
LOT RESERVE - Entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques sur tout le territoire d'ARCHE Agglo
LOT-0009Services
Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 52 000 euro(s) HT
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
3 rue des Condamines, 07300 Mauves
Informations complémentaires de l'avis
Périmètre : sur tout le territoire d'Arche Agglo.
Conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées (Ea) mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, aux établissements et services d'accompagnement par le travail (Esat) mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'aux structures équivalentes.
Ces structures doivent employer une proportion minimale de travailleurs handicapés, fixée à 50 % conformément à l'article R. 2113-7 du Code de la commande publique
Acheteurs
Documents
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