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Akkel

23PI27 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRE

Appel d'offres

2024-02-07

ServicesPrestations de services160 k€ (maximum)

Dans le cadre de ses compétences et de leur mise en oeuvre, TPM est amenée à acquérir différents biens immobiliers, terrains nus, bâtis, lots de copropriété. Pour cela, elle utilise différentes procédures (acquisitions ou cessions amiables, expropriation ..). Un nombre significatif d'acquisitions a déjà été réalisé avec le concours d'un cabinet de géomètre qui a procédé à des bornages de terrains, à des découpages de parcelles par le biais de documents modificatifs du parcellaire cadastral.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de cloture : 11/03/2024 15:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 83
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 24-98605 (2024-08-30)
  • Identifiant interne : 23PI27

Lots

Secteur Ouest : territoires métropolitains de La Seyne-sur-Mer, Six-fours-les-plages, Ollioules et Saint-Mandrier

LOT-0001
Services

Prestations Foncières de Géomètres Experts pour le secteur Ouest (Communes de La Seyne Sur Mer, Six-fours Les Plages, Ollioules, Saint-Mandrier).

Durée prévue1 an
Classification CPV71351810, 71355000
Date de début2024-06-01
Montant31.09 k€ (estimé)

Secteur Est : territoires métropolitains de Hyères les Palmiers, La Garde, La Crau, Carqueiranne, Le Pradet, La Valette du Var.

LOT-0002
Services

Prestations Foncières de Géomètres Experts pour le secteur Est (Communes de Hyères Les Palmiers, La Garde, La Crau, Carqueiranne, Le Pradet ,La Valette du Var).

Durée prévue1 an
Classification CPV71351810, 71355000
Date de début2024-06-01
Montant31.09 k€ (estimé)

Acheteurs

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

ORG-0001

SIRET: 24830054300217

Adresse5 rue Racine, 83041, TOULON CEDEX 9