PRESTATIONS DE DEMENAGEMENTS, GARDE-MEUBLES et DE TRANSFERTS DE MOBILIERS ET MATERIELS POUR LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
Appel d'offres
Département du Doubs
2024-11-15
Un avis rectificatif a été publié.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - pour les opérations dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 euro(s) H.T. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : - pour les opérations dont le montant est inférieur à 5 000 euro(s) H.T par bon de commande ainsi que les opérations relevant de l'urgence et de l'extrême urgence (sinistres...) quel que soit leur montant
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-128969
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 63100000 - Services de manutention et d'entreposage de cargaisons
Dates importantes
- Date de clôture : 19 décembre 2024 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Seront fixés lors de la consultation, par le biais des bons de commande ou des marchés subséquents, 25000 Besançon
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2024DPL0037
Informations complémentaires de l'avis
La date de notification indiquée dans la présente publicité est prévisionnelle, en effet l'accord-cadre débutera à la date effective de notification
Lots
PRESTATIONS DE DEMENAGEMENTS, GARDE-MEUBLES et DE TRANSFERTS DE MOBILIERS ET MATERIELS POUR LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
LOT-0000Services
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - pour les opérations dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 euro(s) H.T. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : - pour les opérations dont le montant est inférieur à 5 000 euro(s) H.T par bon de commande ainsi que les opérations relevant de l'urgence et de l'extrême urgence (sinistres...) quel que soit leur montant
Identifiant interneS-PF-1558305
Durée prévue4 ans
Date de début2025-02-28
Montant1.20 M€
Localisation
Seront fixés lors de la consultation, par le biais des bons de commande ou des marchés subséquents, 25000 Besançon
Acheteurs
Département du Doubs
SIREN (déduit): 222500019
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Documents
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