Accord-cadre à bons de commande - Marchés réservés pour l'entretien, la propreté des espaces publics naturels et la surveillance des cours d'eau (8 lots)
Appel d'offres
Communauté Urbaine d'Arras
2026-11-19
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-111627
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 75231240 - Services de réinsertion, 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts, 90600000 - Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Dates importantes
- Date de clôture : 18 décembre 2026 à 11:00 (25 jours restants)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 2026-000653-000660
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er mars 2027 (ou bien à compter de la date de notification si cette dernière intervient après le 1er mars 2027) et jusqu'au 29 février 2028, puis reconductible trois fois par périodes successives d'un an.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant maximum et avec un montant maximum annuel décomposé comme suit :
Lot 1 : Le montant maximum total du marché s'élève à 600 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 150 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 130 000,00 euro(s) Ht).
Lot 2 : Le montant maximum total du marché s'élève à 180 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 45 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 35 000,00 euro(s) Ht).
Lot 3 : Le montant maximum total du marché s'élève à 460 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 115 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 100 000,00 euro(s) Ht).
Lot 4 : Le montant maximum total du marché s'élève à 420 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 105 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 90 000,00 euro(s) Ht).
Lot 5 : Le montant maximum total du marché s'élève à 540 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 135 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 120 000,00 euro(s) Ht).
Lot 6 : Le montant maximum total du marché s'élève à 540 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 135 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 120 000,00 euro(s) Ht).
Lot 7 : Le montant maximum total du marché s'élève à 120 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 30 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 20 000,00 euro(s) Ht).
Lot 8 : Le montant maximum total du marché s'élève à 180 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 45 000,00 euro(s) Ht (estimation annuelle : 30 000,00 euro(s) Ht).
Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés
Lots
Entretien et surveillance des cours d'eau
LOT-0001Services
Entretien et surveillance des cours d'eau
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant520 k€
Entretien des espaces verts de la Zone Industrielle Est
LOT-0002Services
Entretien des espaces verts de la Zone Industrielle Est
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant140 k€
Entretien des espaces verts des chemins de randonnée et entretien mécanisé des espaces verts sur divers sites communautaires
LOT-0003Services
Entretien des espaces verts des chemins de randonnée et entretien mécanisé des espaces verts sur divers sites communautaires
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant400 k€
Entretien des espaces verts et propreté de la Citadelle d'Arras, des emprises militaires et de Floralpina
LOT-0004Services
Entretien des espaces verts et propreté de la Citadelle d'Arras, des emprises militaires et de Floralpina
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant360 k€
Entretien des espaces verts et propreté de la Scarpe canalisée
LOT-0005Services
Entretien des espaces verts et propreté de la Scarpe canalisée
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant480 k€
Entretien des espaces verts des salles de sport, des piscines communautaires et des bassins d'eaux pluviales
LOT-0006Services
Entretien des espaces verts des salles de sport, des piscines communautaires et des bassins d'eaux pluviales
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant480 k€
Entretien des espaces verts du Jardin de la Paix et entretien non mécanisé des espaces verts sur divers sites communautaires
LOT-0007Services
Entretien des espaces verts du Jardin de la Paix et entretien non mécanisé des espaces verts sur divers sites communautaires
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant80 k€
Propreté de la Zone Industrielle Est et gestion des dépôts sauvages communautaires
LOT-0008Services
Propreté de la Zone Industrielle Est et gestion des dépôts sauvages communautaires
Durée prévue4 ans
Date de début2027-03-01
Montant120 k€
Acheteurs
Communauté Urbaine d'Arras
SIREN (déduit): 200033579
AdresseLa Citadelle, 62026, Arras
Site Webwww.cu-arras.fr
Documents
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