FOURNITURE D'UN ACCES A UN RESEAU PROFESSIONNEL ET PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE A LA DIRECTION DES SOCIETES

Les prescriptions administratives et techniques sont détaillées dans le CCAP et le CCTP, téléchargeables gratuitement sur le profil acheteur de Terre&Toit. Les prestations faisant l'objet du lot 1 donneront lieu à la conclusion d'un marché traité à prix global et forfaitaire.

Les prescriptions administratives et techniques sont détaillées dans le CCAP et le CCTP, téléchargeables gratuitement sur le profil acheteur de Terre&Toit. Les prestations faisant l'objet du lot 2 donneront lieu à la conclusion d'un marché traité à prix mixtes : - L'appui et le conseil en management, les conseils d'expert sur des sujets simples sans complexité particulière seront traités à prix global et forfaitaire - Les conseils d'expert sur des sujets complexes seront traités à prix unitaires sur la base d'un tarif horaire et feront l'objet de l'émission de bons de commande. Ils seront rémunérés par application des prix détaillés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ces prestations pourront être commandées sans limite minimum et dans la limite de 10 000 euro(s) HT maximum pour chacune des périodes d'exécution du marché. Elles donneront lieu à des règlements partiels définitifs.