Etude prospective départementale sur la gestion des boues d'épuration issues de l'assainissement collectif

Les prestations consistent dans la réalisation d'une étude portant sur un état des lieux de la gestion actuelle des boues d'épuration à l'échelle départementale, sur les perspectives d'évolution à court et moyen termes (gisement et évolution règlementaire), et sur l'évaluation des opportunités locales et l'élaboration de scénarios destinées à aider les collectivités vendéennes « éligibles » au dispositif de l'assistance technique dans leur choix de gestion des boues issues de l'assainissement collectif. Ce marché est décomposé en deux tranches définies comme suit : - tranche ferme (durée : 12 mois) : mission de base, cette tranche comportant trois phases, à savoir, phase 1 : état des lieux et contexte, phase 2 : prospectives, et phase 3 : évaluation des opportunités et élaboration de scénarios ; - tranche optionnelle n° 1 (durée : 1 mois) : mission complémentaire. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : juin 2024