Prestations d'entretien des espaces extérieurs des collèges (3 lots) - Marché réservé SIAE

Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché. Motifs exclusion (Bt-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint (Bt-14) "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"

Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché. Motifs exclusion (Bt-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint (Bt-14) "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"

Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché. Motifs exclusion (Bt-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint (Bt-14) "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"