Entretien-nettoyage du stade Auguste Delaune
Appel d'offres
2024-09-13
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien-nettoyage du stade Auguste DELAUNE. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2025. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-103851
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 90910000
Dates importantes
- Date de cloture : 14/10/2024 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 51
- Avis liés: Avis d'attribution N° 24-142268 (2024-12-20)
- Identifiant interne : RF1M404
Lots
Entretien-nettoyage du stade Auguste Delaune
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 700 000 EUROS HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il comporte une partie exécutée par émission de bons de commandes pour l'ensemble des prestations de nettoyage définies dans le DQE-BPU et dans les conditions définies dans le CCTP et ses annexes et une partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour la réalisation de prestations de nettoyage spécifiques et lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas dans le DQE-BPU ou si les prestations d'exécution sont différentes.