Entretien-nettoyage du stade Auguste Delaune
Avis d'attribution
2024-12-20
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien-nettoyage du stade Auguste DELAUNE. Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2025. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Lots
Entretien-nettoyage du stade Auguste Delaune
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 700 000 EUROS HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il comporte une partie exécutée par émission de bons de commandes pour l'ensemble des prestations de nettoyage définies dans le DQE-BPU et dans les conditions définies dans le CCTP et ses annexes et une partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour la réalisation de prestations de nettoyage spécifiques et lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas dans le DQE-BPU ou si les prestations d'exécution sont différentes.
Acheteurs
Fournisseurs
HEMERA SERVICE PROPRETE
ORG-0004SIRET: 50222502200073