Travaux d'élagage et d'abattage
Appel d'offres
Habitats de Haute-Alsace
2026-06-05
Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Il sera attribué à un maximum de deux candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat ; ce montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77341000 - Élagage des arbres
Dates importantes
- Date de clôture : 26 juin 2026 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Diverses communes du département, 68000 Haut-Rhin
- Départements de publication : Haut-Rhin (68)
- Identifiant interne : 2026SC0027
Informations complémentaires de l'avis
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
- Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Lots
Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Il sera attribué à un maximum de deux candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat ; ce montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interneS-PA-1830595
Date de début2026-08-01
Date de fin2027-07-31
Montant215 k€
Localisation
Diverses communes du département, 68000 Haut-Rhin
Acheteurs
Habitats de Haute-Alsace
SIREN (déduit): 483755518
Adresse73 rue de Morat, 68001, Colmar
Site Webwww.hha.fr
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Ville De Le Pontet
Clôture:Date de clôture: 7 déc. 2026, 12:00
ServicesEspaces verts
Communauté Urbaine d'Arras
Clôture:Date de clôture: 18 déc. 2026, 11:00
ServicesNettoyage urbainEspaces vertsTotal 2.58 M€ (estimé)8 lots dès 80 k€
Commune de Le Barcares
Clôture:Date de clôture: 27 nov. 2026, 12:00
FournituresSignalisation210 k€ (maximum)