Travaux d'élagage et d'abattage

Appel d'offres

Habitats de Haute-Alsace

2026-06-05

ServicesEspaces verts215 k€ (estimé)
Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il sera attribué à un maximum de deux candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat ; ce montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 26 juin 2026 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Diverses communes du département, 68000 Haut-Rhin
  • Départements de publication : Haut-Rhin (68)
  • Identifiant interne : 2026SC0027

Informations complémentaires de l'avis

- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. - L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Lots

Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

LOT-0000
Services
La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il sera attribué à un maximum de deux candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat ; ce montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interneS-PA-1830595
Date de début2026-08-01
Date de fin2027-07-31
Montant215 k€
Localisation
Diverses communes du département, 68000 Haut-Rhin

Acheteurs

Habitats de Haute-Alsace

SIREN (déduit): 483755518

Adresse73 rue de Morat, 68001, Colmar
Site Webwww.hha.fr

Documents

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