Accord cadre à bons de commande - Assurances construction
Appel d'offres
SPL CAP METROPOLE
2026-03-13
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Dommage ouvrages, Tous risques chantier, Responsabilité Civile Décennale Constructeur Non Réalisateur, Responsabilité Civile du Maitre d'ouvrage. Accord-cadre mono attributaire. La valeur maximale de l'accord-cadre définie ci-dessous s'entend sur 1 année.
Informations générales
- Procédure : Procédure avec négociation
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 66515000 - Services d'assurance dommages ou pertes, 66513200 - Services d'assurance tous risques chantier
Dates importantes
- Date de clôture : 13/04/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Ville de Saint-Etienne - Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot
Ville de Saint-Chamond - Centre-ville
Ville de La Ricamarie - Centre-ville
Ville de Rive De Gier - Centre-ville
Ville de Firminy - Centre-ville éventuellement étendu au Quartier du Bas du Mas
- Départements de publication :
- Identifiant interne : 277/EPe/GL/RU trsvl
Lots
Lot unique : Assurances Dommage ouvrages, Tous risques chantier, Responsabilité Civile Décennale Constructeur Non Réalisateur, Responsabilité Civile du Maitre d’ouvrage.
LOT-0001Services
Durée prévue1 an
Localisation
Villes de Saint-Etienne / Saint-Chamond / La Ricamarie / Rive De Gier / Firminy
Acheteurs
SPL CAP METROPOLE
SIRET: 75102459700021
Adresse21 rue Pierre et Dominique Ponchardier CS60138, 42015, Saint-etienne cedex 2
Documents
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