Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs
Appel d'offres
Département du Doubs
2026-10-08
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-96744
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 85312320 - Services de conseil professionnel
Dates importantes
- Date de clôture : 05/11/2026 11:00 (18 jours 16 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2026DASL0003
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/01/2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure
Lots
Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat
LOT-0001Services
Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Montant200 k€
Localisation
25031 Besancon Cedex
Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles
LOT-0002Services
Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Montant200 k€
Localisation
25031 Besancon Cedex
Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales
LOT-0003Services
Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Montant450 k€
Localisation
25031 Besancon Cedex
Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés
LOT-0004Services
Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Montant200 k€
Localisation
25031 Besancon Cedex
Acheteurs
Département du Doubs
Identifiant: 52109
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Département de la Seine-Maritime
Clôture:Date de clôture: 6 nov. 2026, 11:00
ServicesPrestations de servicesTotal 2.80 M€ (estimé)4 lots
France Médias Monde SA
Clôture:Date de clôture: 23 oct. 2026, 10:00
ServicesPrestations de services3 lots
Communauté Urbaine d'Arras
Clôture:Date de clôture: 5 nov. 2026, 10:00
FournituresOutillageTotal 1.78 M€ (estimé)6 lots dès 160 k€