Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat (GSC) de Besançon - Lots 1 à 4 - Longvic - Gergy - Chalon-sur-Saône - Autun

Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 36 (trente-six) mois. Le marché est conclu avec un minimum annuel de 5 000,00 euros HT et avec un maximum annuel de 70 000, 00 euros HT. Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis. La date de début indiquée ci-dessus est renseignée à titre indicatif. La valeur réestimée de l’accord-cadre renseignée à la section « Résultat » du présent avis correspond au montant du marché qui a été calculé sur la base d’une simulation de commande figurant à l’annexe 1 du règlement de consultation sur sa durée totale, soit 36 mois.

Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 36 (trente-six) mois. Le marché est conclu avec un minimum annuel de 4 000,00 euros HT et avec un maximum annuel de 60 000, 00 euros HT. Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis. La date de début indiquée ci-dessus est renseignée à titre indicatif. La valeur réestimée de l’accord-cadre renseignée à la section « Résultat » du présent avis correspond au montant du marché qui a été calculé sur la base d’une simulation de commande figurant à l’annexe 1 du règlement de consultation sur sa durée totale, soit 36 mois.

Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 36 (trente-six) mois. Le marché est conclu avec un minimum annuel de 12 000,00 euros HT et avec un maximum annuel de 120 000, 00 euros HT. Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis. La date de début indiquée ci-dessus est renseignée à titre indicatif. La valeur réestimée de l’accord-cadre renseignée à la section « Résultat » du présent avis correspond au montant du marché qui a été calculé sur la base d’une simulation de commande figurant à l’annexe 1 du règlement de consultation sur sa durée totale, soit 36 mois.

Le pouvoir Adjudicateur (PA) ou son représentant pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre par période de 12 (douze) mois sans pouvoir excéder 36 (trente-six) mois. Le marché est conclu avec un minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un maximum annuel de 150 000,00 euros HT. Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis. La date de début indiquée ci-dessus est renseignée à titre indicatif. La valeur réestimée de l’accord-cadre renseignée à la section « Résultat » du présent avis correspond au montant du marché qui a été calculé sur la base d’une simulation de commande figurant à l’annexe 1 du règlement de consultation sur sa durée totale, soit 36 mois. Le lot a été déclaré sans suite pour cause d’infructuosité de la procédure (offres inacceptables).