CONCEPTION ET PRODUCTION DES EVENEMENTS ORGANISES A L’HOTEL DE REGION ET SUR LE TERRITOIRE REGIONAL

Le présent accord-cadre pourra s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires de chacun des lots. L’accord-cadre pourra également s’exécuter au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Pour le lot 1 Conception/coordination partielle ou globale de l’événement - montant minimum : 15 000 € HTVA pour 12 mois - montant maximum : 150 000 € HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre pourra s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires de chacun des lots. L’accord-cadre pourra également s’exécuter au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : Pour le lot 2 Régie technique générale - montant minimum : 25 000 € HTVA pour 12 mois - montant maximum : 250 000 € HTVA pour 12 mois