L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
Appel d'offres
Ville de Gennevilliers
2026-09-25
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-93080
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77231400 - Services d'inventaire forestier
Dates importantes
- Date de clôture : 26 octobre 2026 à 11:00 (cloturé)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 4 ans
Localisation :
FR105 - Hauts-de-Seine, Ville de Gennevilliers (92230)
Propriété extérieure : Ménilles (27120), Ceillac (05600) et Les Gets (74260)
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
Acheteurs
Documents
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