L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)

Appel d'offres

Ville de Gennevilliers

2026-09-25

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 26 octobre 2026 à 11:00 (cloturé)

Visite non obligatoire

Autres informations

Durée prévue : 4 ans
Localisation :
FR105 - Hauts-de-Seine, Ville de Gennevilliers (92230) Propriété extérieure : Ménilles (27120), Ceillac (05600) et Les Gets (74260)

Acheteurs

Ville de Gennevilliers

SIRET: 21920036700015

Adresse92230, Gennevilliers

Documents

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