Inventaire et diagnostic du patrimoine arboré
Appel d'offres
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
2026-11-10
Accord-cadre avec bons de commande.
Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Reconductible 3 fois.
En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire.
Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-109621
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77231400 - Services d'inventaire forestier
Dates importantes
- Date de clôture : 2 décembre 2026 à 12:00 (9 jours restants)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 1 an
Localisation :
FRD12 - Manche
- Départements de publication : Manche (50)
Acheteurs
Documents
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