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SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS - 4 LOTS

Appel d'offres

Communauté de communes de l'Oisans

2026-09-18

ServicesAssurance4 lots
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 02/11/2026 11:00 (42 jours 23 heures restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Isère (38)

Lots

Dommages aux biens

LOT-0001
Services
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Localisation
1, bis rue Humbert, 38520 Bourg D'Oisans
Informations complémentaires de l'avis
Début du contrat le 01/01/2027

Responsabilité civile

LOT-0002
Services
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Localisation
1, bis rue Humbert, 38520 Bourg D'Oisans

Véhicules à moteur

LOT-0003
Services
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Localisation
1, bis rue Humbert, 38520 Bourg D'Oisans

Protection juridique collectivité et Agents-Elus

LOT-0004
Services
Durée prévue4 ans
Date de début2027-01-01
Localisation
1, bis rue Humbert, 38520 Bourg D'Oisans

Acheteurs

Communauté de communes de l'Oisans

Identifiant: 7536

Adresse1, bis rue Humbert, 38520, Bourg d'Oisans

Documents

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