Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'amélioration du système de traitement d'air des ARCHIVES DEPARTEMENTALES à LAVAL

La présente consultation concerne les études de maîtrise d'oeuvre relatives à l'amélioration du système de traitement d'air des ARCHIVES DEPARTEMENTALES à LAVAL. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'évaluation prévisionnelle des travaux au stade du programme est fixée à 840 000 euro(s) H.T., soit 1 008 000 euro(s) T.T.C. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les missions confiées au titulaire sont détaillées dans le cahier des charges. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 13 mois (hors garantie de parfait achèvement)