PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES SITES DE L'ENFANCE

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 150 000 euros HT et montant maximum annuel : 920 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification pour une période initiale de douze (12) mois. Ils seront ensuite reconduits chaque année, à leur date anniversaire, pour une période identique, par décision tacite de l'administration, sans que leur durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Un même candidat pourra se voir attribuer un maximum de deux lots comme indiqué à l’article 1.4 du RC. Clause d'insertion (cf. article 2.4 du RC). Des visites de sites sont prévues (cf. article 2.5 du RC) Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons sont décrites au Règlement de la consultation.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 150 000 euros HT et montant maximum annuel : 960 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification pour une période initiale de douze (12) mois. Ils seront ensuite reconduits chaque année, à leur date anniversaire, pour une période identique, par décision tacite de l'administration, sans que leur durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Un même candidat pourra se voir attribuer un maximum de deux lots comme indiqué à l’article 1.4 du RC. Clause d'insertion (cf. article 2.4 du RC). Des visites de sites sont prévues (cf. article 2.5 du RC) Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons sont décrites au Règlement de la consultation. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons éventuels sont décrites au Règlement de la consultation.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 150 000 euros HT et montant maximum annuel : 920 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification pour une période initiale de douze (12) mois. Ils seront ensuite reconduits chaque année, à leur date anniversaire, pour une période identique, par décision tacite de l'administration, sans que leur durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Un même candidat pourra se voir attribuer un maximum de deux lots comme indiqué à l’article 1.4 du RC. Clause d'insertion (cf. article 2.4 du RC). Des visites de sites sont prévues (cf. article 2.5 du RC) Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons sont décrites au Règlement de la consultation. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons éventuels sont décrites au Règlement de la consultation.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 150 000 euros HT et montant maximum annuel : 1 080 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Un même candidat pourra se voir attribuer un maximum de deux lots comme indiqué à l’article 1.4 du RC. Les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification pour une période initiale de douze (12) mois. Ils seront ensuite reconduits chaque année, à leur date anniversaire, pour une période identique, par décision tacite de l'administration, sans que leur durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Clause d'insertion (cf. article 2.4 du RC). Des visites de sites sont prévues (cf. article 2.5 du RC) Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons sont décrites au Règlement de la consultation. Les modalités de remises des offres, copies de sauvegarde et échantillons éventuels sont décrites au Règlement de la consultation.