Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots)

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 1 000 000 euro(s) Ttc pour Orléans Métropole et de 200 000 euro(s) Ttc pour la Ville d'Orléans pour le lot 1 et accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 300 000 euro(s) Ttc pour Orléans Métropole et de 100 000 euro(s) Ttc pour la Ville d'Orléans pour le lot 2. a présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination Montant = Dqe Valeur = Montant maximum pour les 2 lots, reconductions et les 2 entités (Ville et Métropole) incluses. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp n°26-38913 publié le 18/04/26 Joue n° 268383-2026 publié le 20/04/26 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur