Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire

Appel d'offres

Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

2026-07-15

La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.

Informations générales

Appel d'offres N° 26-70030
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 66510000 - Services d'assurance

Dates importantes

Date de clôture : 14/09/2026 10:00 (59 jours 20 heures restants)

Autres informations

Départements de publication : Loire-Atlantique (44)

Identifiant interne : AOO-25049

Lots

Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire

LOT-0001

Services

Le marché a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots (cf. DCE)..

Identifiant interneLots 1 à 20

Date de début2027-01-01

Date de fin2027-12-31

Acheteurs

Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

SIRET: 26440013600471

Adresse44093, NANTES

Site Webwww.marches-publics.gouv.fr

Documents

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