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Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire

Appel d'offres

Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

2026-07-15

ServicesAssurance
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 14/09/2026 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : AOO-25049

Informations complémentaires de l'avis

Le lot 1 de la consultation comporte deux variantes. La remise de l'offre de base et des deux offres variantes est obligatoire. Les modalités sont décrites dans le dossier de consultation. Pour l'ensemble des lots, une partie du DCE (annexes techniques) est accessible via un lien vers la plateforme SEAFILE, intégré dans l’annexe au règlement de la consultation (cf. DCE mis en ligne sur PLACE).

Lots

Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire

LOT-0001
Services
Le marché a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots (cf. DCE)..
Identifiant interneLots 1 à 20
Date de début2027-01-01
Date de fin2027-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct. Le marché est ordinaire pour tous les lots, excepté le lot n°8. Le lot n°8 est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande, conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois. Pour tous les lots, le marché public ne pourra excéder 4 ans, soit jusqu'au 31/12/2030.

Acheteurs

Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

SIRET: 26440013600471

Adresse44093, NANTES

Documents

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