Accord-cadre à bons de commande réservé ESS pour des prestations de théâtre-forum sur le thème de la laïcité à destination des agents de la Ville de Paris

Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT sur une durée de 12 mois fermes reconductible 3 fois. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement ,après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.7 du CCAP). Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1). Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché.