Externalisation du stockage des archives publiques, sur support papier, à conservation provisoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'externalisation du stockage des archives publiques, sur support papier, à conservation provisoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum par période