Travaux de menuiseries intérieures et agencement sur divers bâtiments de la ville de Saint-Herblain

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec aucun montant minimum et montant maximum de 300 000Euros HT par an. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Pas de variantes exigées, ni de variantes autorisées. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation, notamment critères d'analyse des offres énoncées dans le dossier de consultation. Clause de progrès et de réexamen prévues (voir Acte d'Engagement). Durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire et éventuellement reconduit 3 fois un an, de manière tacite. Valeur estimée indiquée dans l'avis correspond au montant sur la durée du contrat.