2026-15-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins selon la méthode dite « en cascade ». Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.400.000 EurosHT. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins selon la méthode dite « en cascade ». Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.